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Quoi de neuf ?

mentions légales

1. Présentation générale du site de l'entreprise

Le site "www.sacreecom.org" appartient à  L'EURL Sacrée Com, siège social situé à 15, rue Renouleau 17430 Tonnay-Charente, agence de communication visuelle. EURL, au capital de  1000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rochefort
N° de TVA inter-communautaire             FR09478884828
Code SIRET           478884828
Code APE               7311Z 
Le gérant : PETIT Jean-Philippe né à LA ROCHELLE (17) le 04 octobre 1962.
Le site de l'entreprise est un site portail donnant accès à d'autres sites appartenant ou non à l'entreprise, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter. L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
La configuration minimum requise est la suivante :
  • Écran : Résolution 800 x 600 minimum mais 1024 x 768 de préférence
  • Navigateur : site réalisé aux normes W3C et visibles par les navigateurs respectant cette charte.
Les simulations, informations et données proposées sur le site de l'entreprise sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.

2.  Éditeur

Création graphique, intégration et développement : Sacrée Com , www.sacreecom.org  05 46 87 70 58
Nous vous invitons à nous communiquer par
courriel, les anomalies que vous pourriez détecter.
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par
mail.
Crédits photographiques Marion PETIT, Sacrée Com.
Toutes les photographies montrées ici demeurent la propriété exclusive de leurs propriétaires.
Leur reproduction n'est pas autorisée.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification de tout ou partie des photos présentées sur ce site, dans un but de diffusion publique ou dans un but commercial, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Pour toute utilisation  vous devez prendre contact avec le webmaster.
L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Il appartient à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
Tout lien vers le site de l'entreprise doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'entreprise.
Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous les éléments du site de l'entreprise qu'ils soient textes, images ou sons, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie du site de l'entreprise sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site de l'entreprise est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, MEDIALIBS pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
MEDIALIBS et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site
L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site de l'entreprise est à sa charge exclusive.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site de l'entreprise à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer du respect de la législation localement applicable.

3. Cookies

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d'audience etc... Afin d'améliorer la qualité du site. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.
L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site de l'entreprise pour :
  • Transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc...destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site de l'entreprise,
  • Transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs proposés sur le site de l'entreprise, et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés,
  • Transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc...
l'entreprise se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc... Qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.
Données personnelles :
Aucune information personnelle n'est collectée sans votre accord.
Votre adresse IP n'est pas enregistrée par le site, seul notre hébergeur en garde trace comme il y est tenu.
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e-mail) fournies par les personnes qui visitent ce site.
Ces informations seront utilisées seulement pour vous adresser des courriers et brochures.
Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations personnelles que vous nous auriez communiquées. Vous pouvez donc à tout moment nous demander d'effacer ces informations par simple message au travers de notre formulaire de contact.

4. Hébergement  

L'hébergement est assuré sur les ordinateurs de la Sté MEDIALIBS.

5. Modification de la notice légale

L'éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable en cas de litige : le droit applicable au site de l'entreprise est le droit français.
Attribution de juridiction : pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du Tribunal d'Instance de ROCHEFORT.

 

 

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